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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17233 posée par M. Ivan Renar
Protection du patrimoine écrit
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 36376 posée par Mme Annie David
Plan social au centre technique du papier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0919S posée par M. Thierry Foucaud
Situation de l'industrie papetière
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 23743 posée par M. Ivan Renar
Promotion de l'utilisation du papier recyclé pour les campagnes électorales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24608 posée par Mme Annie David
Situation de l'industrie papetière
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15007 posée par M. Pierre Laurent
Papeterie Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17269 posée par M. Pierre Laurent
Papeterie Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence