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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 20354 posée par M. Guy Fischer
Situation des maisons de retraite de l'ONAC
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20923 posée par M. Guy Fischer
Ouverture au secteur privé de l'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 21343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Traitement des maladies rares
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 21511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Attribution du taux d'incapacité des adultes atteints de mucoviscidose
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat
Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 21342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge de l'ostéoporose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21344 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Financement des missions de maîtrises d' uvres urbaines et sociales de prospection (MOUS)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge des adultes handicapés en institutions
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22667 posée par M. Guy Fischer
Annexe 2 de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22741 posée par M. Guy Fischer
Arrêté du 18 juin 1999 portant création d'un " traitement automatisé d'informations à caractère personnel relatif à la gestion du suivi des affaires pénales par le parquet général des cours d'appel "
La question est caduque
Pertinence