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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 06243 posée par M. Yves Détraigne
Recherche sur la maladie de Charcot
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson
Saisine de l'administration fiscale par les chambres régionales des comptes
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 17262 posée par M. Pierre Laurent
Détermination de l'âge des mineurs isolés étrangers
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 17264 posée par M. Pierre Laurent
Situation des hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 17266 posée par M. Pierre Laurent
Site industriel d'Allonnes
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 17263 posée par M. Pierre Laurent
Mineurs isolés étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17265 posée par M. Pierre Laurent
Moulins Maurel de Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17267 posée par M. Pierre Laurent
Réanimation au centre hospitalier de Manosque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17268 posée par M. Pierre Laurent
Application de la circulaire du 26 octobre 2012 concernant la loi instituant le droit au logement opposable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17269 posée par M. Pierre Laurent
Papeterie Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence