Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 07864 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des centres régionaux d'information jeunesse (CRIJ)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07865 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement et suppression de la Carte jeunes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/09/1994
Pertinence
Question n° 20578 posée par M. Emmanuel Hamel

Première journée de l'information jeunesse de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Jeunesse

18/11/1999
Pertinence
Question n° 21009 posée par M. Jacques Oudin

Mise à disposition de fonctionnaires

Réponse du ministère : Jeunesse

09/12/1999
Pertinence
Question n° 33841 posée par M. Gérard Delfau

Crise du Centre régional d'information jeunesse du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Jeunesse

21/06/2001
Pertinence