Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet
Comités techniques radiophoniques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 17569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée aux propositions du CSA concernant le quota d'oeuvres françaises à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 13426 posée par M. Serge Mathieu
Compétences du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 13764 posée par M. Serge Mathieu
Réforme du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 14570 posée par M. Emmanuel Hamel
Respect des quotas de diffusions d'oeuvres européennes sur les télévisions françaises
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 33331 posée par M. Marcel Vidal
Rôle du conseil supérieur de l'audiovisuel concernant le contenu des programmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet
Développement des télévisions locales
La question est caduque
Pertinence