Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03985 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conditions de retrait de l'autorisation d'exploitation d'un réseau délivrée par l'article 34 de la loi no 86-106 du 30 septembre 1986

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07487 posée par M. Emmanuel Hamel

    Violence à la télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06910 posée par M. Alain Vasselle

    Risque de disparition des radios indépendantes

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06474 posée par M. Alain Vasselle

    Audiovisuel : devenir des radios indépendantes

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05988 posée par Mme Françoise Seligmann

    Respect du pluralisme politique sur les chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses