Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

Difficultés financières des radios indépendantes locales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

Radios indépendantes locales et régionales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

Soutenir les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 15836 posée par M. François Commeinhes

Visibilité des chaînes locales et régionales dans le paysage audiovisuel français

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

Télévision numérique terrestre à la Réunion

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 00905 posée par M. Jean-François Humbert

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2012
Pertinence
Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet

Développement des télévisions locales

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 18442 posée par M. Jean-François Humbert

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence