Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20093 posée par Mme Corinne Imbert

    Exposition des mineurs aux contenus pornographiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11327 posée par Mme Colette Mélot

    « Deepfakes »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06915 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03758 posée par M. Patrick Chaize

    Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00451 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Surpopulation carcérale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08122 posée par M. Philippe Madrelle

    Entretien du réseau routier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible