Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

    Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12633 posée par M. Roland Courteau

    Avancées en faveur du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

    Développement et promotion du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0493S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Diffusion des rencontres sportives sur les chaînes à péage

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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