Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet

    Comités techniques radiophoniques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08480 posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures pour éviter les injures et actes de violence lors des débats télévisés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08629 posée par M. Hubert Martin

    Diffusion de films hongrois par la télévision française

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite donnée aux propositions du CSA concernant le quota d'oeuvres françaises à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13426 posée par M. Serge Mathieu

    Compétences du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33331 posée par M. Marcel Vidal

    Rôle du conseil supérieur de l'audiovisuel concernant le contenu des programmes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet

    Développement des télévisions locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible