Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 1583S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Émission « La Rue des allocs »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1012G posée par M. Patrick Abate

    Grève à i-Télé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1005G posée par M. David Assouline

    Grève à iTélé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23081 posée par M. Roland Courteau

    Présence de stéréotypes dans les programmes de télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22124 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25612 posée par M. Alain Milon

    Mesures en faveur des personnes souffrant de déficience visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet

    Développement des télévisions locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible