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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 348 trouvées
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Question n° 02422 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Affranchissement du courrier
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 02025 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Utilisation d'un gyrophare par un médecin sapeur-pompier bénévole
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01913 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Représentation des cadres dans les conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01784 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Durée de blocage des participations dégagées au profit des salariés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01575 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Insécurité de la nationale 20 entre Arpajon et Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 02840 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Attribution d'un code postal à la commune d'Epinay-sous-Sénart (Essonne)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Vérification avant envoi du relevé des notes du baccalauréat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02024 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression de classes dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Problèmes posés par la délinquance dans les petites et moyennes communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01783 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Année de la photographie et inauguration du musée français de la photographie à Bièvres (Essonne) à l'occasion du cent cinquantenaire de la loi signée par Louis-Philippe sur la photographie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence