Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02880 posée par M. Daniel Percheron

    Avenir des permanences d'accueil, d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02931 posée par M. Daniel Percheron

    Centres d'information et de recherche de formation au sein des lycées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0004G posée par M. Jean-Claude Carle

    Action en faveur d'une meilleure orientation des jeunes

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22450 posée par M. Emmanuel Hamel

    Départements d'outre-mer (DOM) et renforcement de la compétence des acteurs de l'accueil, l'information et l'orientation (AIO)

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07190 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Missions des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir des structures de l'Information Jeunesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible