Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 22649 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de stationnement des taxis et de prise en charge de la clientèle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02063 posée par M. Marcel Rainaud

    Inquiétudes des taxis face au projet de déréglementation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02256 posée par M. François Marc

    Libéralisation des taxis

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02260 posée par M. Pierre Martin

    Requêtes des chauffeurs de taxi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02436 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Inquiétudes des chauffeurs de taxi face au projet de libéralisation de la profession

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19679 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

    Chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne