Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09867 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut

    Retraites des anciens combattants

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07108 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Attribution de la croix de combattant volontaire aux contractuels engagés volontaires venant de la société civile

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06957 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04833 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Création d'une médaille du monde combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01354 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Réforme de la mission interministérielle aux rapatriés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte