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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16698 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation des travailleurs malentendants
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 20828 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Ordre professionnel des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24150 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Conséquences pour les travailleurs handicapés du décret n°2006-703 du 16 juin 2006 relatif aux ESAT
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 00029 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Assujettissement à la taxe d'habitation de chambres accueillant des malades
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 23910 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation spécifique des personnes touchées par le veuvage et des orphelins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien au secteur de l'aide aux familles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18264 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Ordre des infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03714 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Équité de traitement entre les établissements publics et privés de soins de suite et de réadaptation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence