Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 17060 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Accès des élèves aveugles aux manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1272S posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 34209 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Parité de traitement pour les maîtres de l'enseignement privé et public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26053 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Réglementation des sorties scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22997 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Recrutement de maîtres auxiliaires par le rectorat de l'académie de Nantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36913 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Application à l'enseignement primaire de la loi relative au droit de reproduction par reprographie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20168 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Minitel et universités

    La question est caduque

    Pertinence Très forte