Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18058 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de la hausse du prix du baril de pétrole

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08069 posée par M. Robert Vizet

    Situation de la Compagnie générale de géophysique (CGG)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23018 posée par M. André Fosset

    Refus de permis de recherche pétrolière en région parisienne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16629 posée par M. Emmanuel Hamel

    Perspectives d'intensification de la coopération technique et financière avec l'Algérie à l'occasion des importations de pétrole et de gaz

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32283 posée par M. Anicet Le Pors

    Structure des approvisionnements pétroliers de la France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani

    Orientations de la politique pétrolière nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible