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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 15534 posée par M. Philippe Paul
Reconnaissance aux orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13201 posée par M. Yves Daudigny
Indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12561 posée par M. Antoine Lefèvre
Pupilles de la Nation et orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08672 posée par M. Antoine Lefèvre
Indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08653 posée par Mme Bernadette Bourzai
Indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence