Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 13189 posée par M. François Rebsamen
Numérisation des salles de cinéma
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 19929 posée par M. Alex Türk
Règles d'accessibilité des personnes en fauteuil roulant dans les salles de spectacles
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 08694 posée par M. Jean Besson
Amélioration des conditions de visite des déficients visuels lors des journées européennes du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14919 posée par M. Claude Kern
Conditions d'accès et d'exercice de la profession de guide-conférencier
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 02730 posée par M. Michel Doublet
Ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative aux monuments historiques et aux espaces protégés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 24144 posée par M. Didier Robert
Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence