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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 01808 posée par M. Charles de Cuttoli
Accès aux orgues classés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05412 posée par M. Josselin de Rohan
Publications présentant un danger pour la jeunesse: fiscalité
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02808 posée par M. Marcel Vidal
Accès aux professions de la culture dans les Etats communautaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00838 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Statut des personnels des bibliothèques municipales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02695 posée par M. Georges Gruillot
Conditions d'accès du public aux archives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02730 posée par M. Michel Doublet
Ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative aux monuments historiques et aux espaces protégés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24144 posée par M. Didier Robert
Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence