Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26455 posée par M. Marcel Vidal

    Accès aux établissements culturels de Paris pour les élèves des établissements scolaires de la périphérie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15845 posée par M. Robert Bret

    Accès gratuit au Louvre pour les artistes, les enseignants et les étudiants en art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06633 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15378 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Déstabilisation du milieu culturel par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

    Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible