Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 01808 posée par M. Charles de Cuttoli

    Accès aux orgues classés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05412 posée par M. Josselin de Rohan

    Publications présentant un danger pour la jeunesse: fiscalité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02808 posée par M. Marcel Vidal

    Accès aux professions de la culture dans les Etats communautaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00838 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Statut des personnels des bibliothèques municipales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02695 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions d'accès du public aux archives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02730 posée par M. Michel Doublet

    Ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative aux monuments historiques et aux espaces protégés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24144 posée par M. Didier Robert

    Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible