Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

    Aides à la création d'emplois dans le monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0004G posée par M. Robert Calméjane

    Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0204G posée par M. Bernard Joly

    Concours d'accès aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0376G posée par M. Jean Delaneau

    Discussions sur l'avenir de l'UNEDIC

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0574G posée par Mme Gisèle Gautier

    Financement des emplois jeunes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

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