Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 02432 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Revalorisation de la profession d'infirmière hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence
Question n° 05474 posée par M. Jacques Machet

Statut des personnels infirmiers de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 17527 posée par M. Albert Voilquin

Pénurie de personnel médical scolaire

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1991
Pertinence
Question n° 18352 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation des conditions de travail des infirmiers et infirmières libéraux

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1991
Pertinence
Question n° 21175 posée par M. Albert Voilquin

Pénurie de personnel médical scolaire

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38453 posée par M. Michel Doublet

Retraite des infirmières libérales

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 14565 posée par M. Cédric Perrin

Conditions d'accès à la profession d'infirmier

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 14680 posée par Mme Corinne Imbert

Conditions d'accès à la formation des professions de soignant

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence
Question n° 24827 posée par M. Cédric Perrin

Conditions d'accès à la profession d'infirmier

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence