Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 25325 posée par Mme Marie Mercier

    Contrats aidés oubliés de la retraite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01385 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19886 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19690 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Ticket modérateur de 5 % et contrats emploi solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19727 posée par M. Gérard Delfau

    Réforme de la procédure de mise à disposition par l'Etat de personnes en contrat emploi solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23708 posée par M. Marcel Vidal

    Contrats emploi-solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne