Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0441S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation des travaux d'aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers Les Hauts de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0108S posée par M. Georges Mazars

    Situation des anciens fonctionnaires d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

    Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau

    Classement de communes de l'Aude en zone de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0168S posée par M. Michel Barnier

    Loi d'orientation agricole et agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses