Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

10/04/2008
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

Canal du Midi

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 11546 posée par M. Roland Courteau

Éco-prêt à taux zéro

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/12/2009
Pertinence
Question n° 13738 posée par M. Roland Courteau

Consommation d'énergie des équipements ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

03/06/2010
Pertinence