Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

    Amélioration du réseau transeuropéen de transport

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

    Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau

    Transfert des zones d'activités portuaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne