Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

Budget de l'INRA pour 1986

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02561 posée par M. Roland Courteau

Difficultés des producteurs de pêches pavies (variété vésuvio)

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

Marché de la pêche

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 04075 posée par M. Roland Courteau

Financement du fonds national d'assurance formation des travailleurs salariés d'exploitations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 08172 posée par M. Roland Courteau

Réforme des fonds structurels établis par la commission des Communautés européennes

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28054 posée par M. Roland Courteau

Situation des producteurs de fruits et légumes du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

30/01/1986
Pertinence
Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau

Eradication de la maladie d'Aujeszky

La question est caduque

17/05/1990
Pertinence
Question n° 08873 posée par M. Roland Courteau

Mécontentement des vignerons du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

28/08/2003
Pertinence
Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence