Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle de l'importation des vins italiens

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09371 posée par M. Roland Courteau

    Mesures destinées à favoriser la programmation des investissements viticoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau

    Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08873 posée par M. Roland Courteau

    Mécontentement des vignerons du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture méridionale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

    Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne