Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnement du fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

    Autoroute ferroviaire Luxembourg - Le Boulou

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

    Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau

    Convention trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau

    Menaces de disparition des trains de nuit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses