Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 14659 posée par M. Roland Courteau

Statut pour les personnels contractuels de l'ANPE

Réponse du ministère : Emploi

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14660 posée par M. Roland Courteau

Renforcement du rôle de placement des ANPE

Réponse du ministère : Emploi

22/12/1983
Pertinence
Question n° 07198 posée par M. Roland Courteau

Effectifs des agences pour l'emploi en région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Emploi

26/03/1998
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0519G posée par M. Michel Souplet

Emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 33037 posée par M. Roland Courteau

Incidence sur l'emploi des cumuls emploi-retraite

La question est caduque

10/05/2001
Pertinence
Question n° 34867 posée par M. Roland Courteau

Incidence sur l'emploi des cumuls emploi-retraite

La question est caduque

23/08/2001
Pertinence
Question n° 01863 posée par M. Roland Courteau

Incidence sur l'emploi des cumuls emploi-retraite

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence
Question n° 05086 posée par M. Roland Courteau

Analyse de la baisse du chômage

La question est caduque

10/07/2008
Pertinence
Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau

Assurance chômage

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence