Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19021 posée par M. Roland Courteau

    Jeunes chômeurs non bénéficiaires du RMI

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 35787 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif d'encouragement au développement d'entreprises nouvelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10239 posée par M. Roland Courteau

    Allocation de solidarité intergénérationnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11616 posée par M. Roland Courteau

    Contrat d'insertion dans la vie sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

    Crise de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28938 posée par M. Roland Courteau

    Avenir des emplois jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34016 posée par M. Roland Courteau

    Avenir des emplois-jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte