Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 22292 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Carte scolaire à l'étude pour la rentrée 2006 à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29563 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Voltaire de Paris (11e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27474 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école Jean-Jaurès dans le 19e arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24951 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège pour handicapés de la rue de la Guadeloupe à Paris-18e

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23511 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Henri-Matisse à Paris 20e

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses