Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0341G posée par Mme Danièle Pourtaud
Crise du cinéma français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00325 posée par M. Pierre Brantus
Contrats de production cinématographique antérieurs à 1985
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 26356 posée par M. Maurice Fontaine
Droits d'adaptation et droits d'auteur d'un détenu de droit commun
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 08760 posée par M. Pierre Brantus
Exploitation des oeuvres cinématographiques : pouvoirs du producteur et du réalisateur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08763 posée par M. Pierre Brantus
Cession de droits d'auteur : application de la loi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05235 posée par M. Pierre Brantus
Exploitation des oeuvres cinématographiques: pouvoirs du producteur et du réalisateur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05238 posée par M. Pierre Brantus
Cession de droits d'auteur: application de la loi
La question est caduque
Pertinence