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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00489 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39520 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des anciens mineurs de charbon travaillant à EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 39542 posée par M. Robert Bret

    Régime spécifique de retraite des anciens mineurs reconvertis depuis 1984 à EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 39028 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation d'anciens mineurs travaillant à EDF - GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 38352 posée par M. Roland Courteau

    Situation d'anciens mineurs recrutés par EDF-GDF par convention

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39029 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 38778 posée par M. Gérard Longuet

    Situation des mineurs reconvertis à EDF-GDF en 1984

    La question est caduque

    Pertinence Très forte