Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 0268G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Préscolarisation des enfants de deux à trois ans dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10198 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent

    Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09735 posée par M. Paul Raoult

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0258S posée par Mme Françoise Férat

    Conditions d'inscription scolaire des enfants en zones rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16647 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Classement en zone d'éducation prioritaire prévu à Savigny

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible