Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 01074 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16413 posée par M. Hubert Haenel

    Représentants de l'enseignement technique privé dans les commissions professionnelles consultatives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11546 posée par M. Hubert Haenel

    Scolarisation des enfants de deux ans dans le Haut-Rhin

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11107 posée par M. Hubert Haenel

    Promotion des maîtres de l'enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11108 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé sous contrat : reconversion des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21129 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16412 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11115 posée par M. Hubert Haenel

    Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables

    La question est caduque

    Pertinence Faible