Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 19529 posée par M. Louis Mercier

    Réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17228 posée par M. Michel Sergent

    Versement de l'allocation de rentrée scolaire aux maitres d'internat et surveillants d'externat

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16981 posée par M. Serge Mathieu

    Allocation scolaire de rentrée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16850 posée par M. Nicolas About

    Bacheliers professionnels et contrat de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16353 posée par M. Lucien Lanier

    Publication d'un décret assurant la protection des partenaires de la petite enfance

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19269 posée par M. Guy Penne

    Formation médicale continue

    La question est caduque

    Pertinence Faible