Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 09822 posée par M. Jean-Marie Morisset

Aide unique aux employeurs d'apprentis pour un niveau supérieur au baccalauréat

Réponse du Ministère du travail

04/04/2019
Pertinence
Question n° 08386 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et actions à l'échelle européenne

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

Mobilité européenne des apprentis

Réponse du Ministère du travail

22/11/2018
Pertinence
Question n° 02700 posée par M. Daniel Laurent

Renforcement et modernisation de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

04/01/2018
Pertinence
Question n° 01389 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénurie de main d'oeuvre dans l'hôtellerie et la restauration haut-rhinoises

Réponse du Ministère du travail

28/09/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24238 posée par M. Gérard Cornu

Bilan sur l'apprentissage

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 19806 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures en faveur des jeunes Français sortant sans diplôme du système éducatif

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 14910 posée par M. François Bonhomme

Situation de l'apprentissage en France

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19269 posée par M. Guy Penne

Formation médicale continue

La question est caduque

05/12/1996
Pertinence