Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre les campagnols terrestres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/05/2008
Pertinence
Question n° 09435 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation des éleveurs ovins-viande de Midi-Pyrénées face à la baisse des crédits d'accompagnement de l'OFIVAL

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

16/10/2003
Pertinence
Question n° 09463 posée par M. Bernard Seillier

Financements de l'OFIVAL destinés à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

16/10/2003
Pertinence
Question n° 01102 posée par M. Jean-Marc Pastor

Prorogation du plan Etat-région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence
Question n° 00887 posée par M. Philippe Madrelle

Crédits destinés à la filière fruits et légumes d'Aquitaine

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence