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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal
Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau
Budget de l'INRA pour 1986
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04138 posée par M. Daniel Percheron
Situation du Nord-Pas-de-Calais en matière de santé périnatale
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 04757 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Tourisme: fiabilité des statistiques
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27474 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc-Roussillon: contrat de plan Etat-Région appelé "informatisation de l'ANPE"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21020 posée par M. Marcel Vidal
Contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15242 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15243 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence