Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 03383 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation alternée pour les jeunes: fonctionnement

Réponse du ministère : Formation professionnelle

13/12/1981
Pertinence
Question n° 08198 posée par M. Alfred Gerin

Enfants d'agriculteurs: formation alternée

Réponse du ministère : Formation professionnelle

13/10/1982
Pertinence
Question n° 01993 posée par M. Roger Husson

Contrats de formation en alternance

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03231 posée par M. Hubert D'Andigne

Autorisation d'embauche de deux apprentis par un maître de stage

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03751 posée par M. Raymond Courrière

Financement de la formation des jeunes en alternance

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence