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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 09433 posée par M. Serge Babary
Formations techniques proposées dans le secteur équestre
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 09907 posée par M. Daniel Chasseing
Situation du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12701 posée par M. Olivier Paccaud
Fonds de gestion des congés individuels de formation
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 22733 posée par Mme Gisèle Jourda
Difficultés touchant les acteurs de la filière du bois en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24851 posée par M. Mathieu Darnaud
Conversion d'une partie des droits figurant au compte épargne-temps en chèque emploi service universel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14133 posée par Mme Claudine Kauffmann
Financements des formations professionnelles du secteur bien-être
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence