Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

Question n° 01307 posée par M. André Diligent

Créations d'emplois dans les services

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 15091 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy de Londres

Réponse du ministère : Travail

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15470 posée par M. Georges Mouly

Fonds régional d'intervention locale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

06/06/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22254 posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre le chômage

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

Utilité du maintien du contrat de génération

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 24851 posée par M. Mathieu Darnaud

Conversion d'une partie des droits figurant au compte épargne-temps en chèque emploi service universel

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence