Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

    Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21017 posée par M. Adrien Gouteyron

    Insertion professionnelle des jeunes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01538 posée par M. Michel Sergent

    Application de la loi concernant l'emploi de travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06237 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de fonctionnement des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06800 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Minoration des salaires des adultes handicapés employés dans les CAT

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20611 posée par M. Jean-François Mayet

    Financement de la rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte