Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01179 posée par M. André Diligent

    Conclusions d'une étude sur les besoins de formation dus au développement de la productique dans les industries manufacturières

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

    Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet

    Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11605 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures envisagées à la suite d'un rapport du BIT relatif aux enquêtes-emploi auprès des ménages

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13175 posée par M. André Fosset

    Rapport sur la politique de prévention des accidents du travail dans le bâtiment

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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