Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 27143 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Difficultés d'adhésion des établissements publics aux opérateurs de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24676 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Difficultés d'adhésion des établissements publics aux opérateurs de compétences

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23747 posée par M. Olivier Henno

    Exclusion des agents de la chambre des métiers et de l'artisanat des droits à la formation professionnelle continue

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23703 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des personnels des chambres des métiers et de l'artisanat en matière de droits à la formation professionnelle continue

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23327 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Droits à la formation dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12556 posée par M. Patrice Joly

    Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25593 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Refus de prise en charge de formations par certains organismes paritaires collecteurs agréés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23339 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22934 posée par M. Philippe Mouiller

    Taxe d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22054 posée par Mme Annick Billon

    Financement des formations de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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