Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 1932S posée par M. Bruno Belin

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23542 posée par Mme Laure Darcos

    Orientation des élèves à besoins éducatifs particuliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05116 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Fermeture programmée des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05122 posée par M. Michel Dagbert

    Projet de suppression du réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24887 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme pour adapter la formation au marché de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir des structures de l'Information Jeunesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31685 posée par M. Paul Girod

    Convention interministérielle pour la promotion de l'égalité des chances entre les filles et les garçons dans le système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04355 posée par M. Pierre Salvi

    Conseillers professionnels: amélioration de la formation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne